Saint-Armand-sur-le-Web
L'aide-mémoire de Saint-Armand, Philipsburg, Pigeon-Hill et les environs, au sud du Québec
« Comme le Kébèk est beau À Saint-Armand-les-Vents
J'ai planté le printemps dans la terre noire de mes mots
Pour que la rose et le lys à jamais y fleurissent »
<<< RECHERCHE DANS SAINT-ARMAND-SUR-LE-WEB
SITE OFFICIEL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND
>>>
J'aime Saint-Armand!
>>>
ASSEMBLÉES PUBLIQUES DU CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbaux des délibérations publiques de nos élus locaux
Les assemblées se tiennent,
à la salle communautaire,
le premier lundi de chaque mois.
Armoiries
de la municipalité
de Saint-Armand
En décembre 2005, le Conseil municipal de Saint-Armand acceptait que les projets d'ordre du jour et les procès-verbaux des assemblées soient diffusés via Saint-Armand-sur-le-Web. À titre de service public, ils seront mis en ligne intégralement et gratuitement dans cette page dès réception : il s'agit de documents PDF. Pour toute question concernant le contenu des procès-verbaux, communiquer avec la municipalité :
starmand@bellnet.ca.
Pour accéder aux autres articles du site, utilisez le SOMMAIRE, à gauche. En cliquant sur une rubrique, vous accédez aux titres qui lui sont associés.
Procès verbaux des assemblées publiques en 2007
Assemblées de décembre 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 4 décembre 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Budget incendie 2007
- Dossier ambulancier région de Bedford
- Téléphonie cellulaire et 9-1-1
- Réparation du garde-fou rang Saint-Henri
- Halte routière chemin Saint-Armand
- Pacte rural et parc secteur Saint-Armand
- Quai de Philipsburg
- Entente concernant l'abattage des arbres
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 22 décembre 2006 (PDF)
À l'ordre du jour :
- Ajustement des salaires des conducteurs de déneigeuse
- Date de la séance ordinaire de janvier 2007
- Achat de matériaux pour une patinoire dans le secteur Philipsburg
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 22 décembre 2006 sur le budget (PDF)
À l'ordre du jour :
Assemblées de novembre 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 6 novembre 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Valeurs imposables pour 2007-2009
- Situation linguistique
- Rencontre concernant les lacs
- Projet de comité de citoyens sur le développement
- Demande au ministre responsable de Postes Canada
- Appui à la Coopération de Solidarité du mont Orford
- Contribution financière de 5 000 $ au FeFiMoSA, édition 2007
- Aménagement du terrain de jeux de l'école Notre-Dame-de-Lourdes
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 27 novembre 2006 (PDF)
À l'ordre du jour :
- Avis de motion pour un règlement concernant l'abattage des arbres
- Garde-fou rang Saint-Henri
- Évaluation des travaux à effectuer sur les berges de la rivière de la Roche derrière la proprité de M. Jacques Beaulac
Assemblées d'octobre 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 2 octobre 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Service ambulancier de Bedford et région
- Contrats pour le déneigement
- Travaux subventionnés par le député Pierre Paradis
- Opposition à une décision de la Régie de l'Énergie
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 2 octobre 2006 (PDF)
À l'ordre du jour :
- Politique d'embauche et de suivi pour les permis de conduire
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 23 octobre 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination des matières résiduelles
- Sable et abrasifs
- Appentis de l'abri pour le sel à déglacer
- Modifications au zonage de production
Assemblée de septembre 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 5 septembre 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Projet de règlement en sécurité incendie
- Signalisation à Pigeon Hill
- Contrat de déneigement pour le MTQ
- Asphaltage du court de tennis
- Contribution à l'organisation d'un concert
- Appui au Festival des films... du monde de Saint-Armand
- Présentation de l'étude sur Internet haute vitesse
Assemblée de août 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 1er août 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Fermeture du Café Bistro
- Règlement concernant la garde des animaux
- Transport adapté
- Signalisation pour Pigeon Hill et la Halte routière
- Avis de santé publique pour la baie Missisquoi
- Festival des films... du monde de Saint-Armand
- Appui financier aux Mousquetaires de l'eau claire
Assemblée de juillet 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 3 juillet 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Étude pour déterminer les coûts d'implantation d'Internet haute vitesse
- Blogue de Saint-Armand
- Projet de règlement de base en sécurité incendie
- Document : Saint-Armand et la protection de notre territoire
- Subvention pour le réseau routier
- Carrefour culturel
- Zonage de production
- Aide financière au FeFiMoSA
Assemblée de juin 2006
Procès verbal de l'assemblée régulière du 5 juin 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Étude sur Internet haute vitesse
- Blogue de Saint-Armand
- Appui au Canton d'Orford
- Inondation du 20 mai
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 12 juin 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Demande de subvention du FeFiMoSA
- Soumissions pour les travaux d'asphaltage
- Salaire des employés de la voirie
Assemblée de mai 2006
Assemblée d'avril 2006
Assemblée de mars 2006
Procès verbal de l'assemblée régulière du 6 mars 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Modification au schéma de risques d'incendie
- Eau potable de la salle communautaire
- Entretien paysager et décoration de la salle communautaire
- Projet de blogue
Assemblées de février 2006
Procès verbal de l'assemblée régulière du 6 février 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Présentation des états financiers 2005
- Signalisation pour la rivière de la Roche
- Rémunération du maire et des conseillers
- Taxe foncière pour 2006 - Tarifs de compensation
- Taxes à recevoir et vente pour taxes
- Règlement sur les systèmes d'alarme
- Bourses d'études
Procès verbal de la séance extraordinaire du 13 février 2006 (PDF)
À l'ordre du jour :
- Achat d'une pépine
- Activités sur glace du 11 février 2006
Assemblées de janvier 2006
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 9 janvier 2006 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Gymnase communautaire aux 414 et 416 chemin Luke
- Disposition des livres de l'ancienne bibliothèque
- Rémunération du maire et des conseillers
- Salaires et congés des employés de la municipalité
- Achat d'équipement pour le service incendie
- Changement de fournisseur pour les appels 9-1-1
- Comité sur l'avenir de l'église Notre-Dame-de-Lourdes
- Activités sur le lac à l'occasion de la Saint-Valentin
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 25 janvier 2006 (PDF)
À l'ordre du jour :
- Acquisition des équipements nécessaires à la modification du système de communication pour le service 9-1-1 avec CAUCA
- Préparation d'un devis pour l'achat d'une pépine
Assemblées de décembre 2005
Procès-verbal de l'assemblée régulière du 5 décembre 2005 (PDF)
Notamment à l'ordre du jour :
- Acquisition d'un camion Peterbilt
- Acquisition d'un système de sonorisation
- Budget incendie pour 2006
- Diffusion des projets d'ordre du jour et des procès verbaux
- Mémoire du Conseil municipal au BAPE sur le projet de parachèvement de l'autoroute 35
- Contrat pour la cueillette des ordures pour 3 ans
- Contribution au projet de parc municipal à Philipsburg
- Achat de modules de jeux pour le parc municipal à Philipsburg
Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 22 décembre 2005 (PDF)
Adoption des prévisions budgétaires 2006